Skip to main content

Propriétaire : Bruno THIEULLET

Responsable publication :  Bruno Thieullet
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Opticien Lunetier.

Forme juridique/SIRET : EURL/

Siège Social: 8, Place de l’Église 35510 CESSON SEVIGNE.

Données Personnelles : aucune donnée personnelle, ou déclinaison d’identité n’est nécessaire pour naviguer sur ce site web.

Droits d’Auteur : Le contenu du présent site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des textes, images ou photos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens: les liens externes sont fournis à titre indicatif et n’engagent en rien notre responsabilité quant à leurs contenus.

Photo : Autorisation préalable des fournisseurs.

Hébergeur : Orange SA Société anonyme au capital de 10 640 226 396 euros RCS Paris 380 129 866 Siège social : 78, rue Olivier de Serres, 75 015 Paris

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

La structure générale du Site, les textes, images animées ou non, le savoir-faire de l’exploitant du Site et, plus généralement, tous les éléments composant le Site sont la propriété exclusive de Optique Visual Cesson, et sont notamment protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.

Toute reproduction totale ou partielle du Site, par quelque personne et quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de Optique Visual Cesson serait constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site ; ces bases sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du Site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction, réédition, redistribution ou représentation, totale ou partielle, de ces marques ou de ces logos effectuée, par quelque moyen que ce soit, à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse et préalable de leur propriétaire est donc prohibée au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations recueillies via les formulaires de contact du site Internet BeALegendVisual ne font pas l’objet de cession à des tiers. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à: visual.cesson@orange.fr